Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TE TELEMECANIQUE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1197783
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2022
TE TELEMECANIQUE de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque TE TELEMECANIQUE

Déposée le 9 mars 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TE TELEMECANIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque TE TELEMECANIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TE TELEMECANIQUE est expirée depuis le 9 mars 2022.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2002383 - Publication au BOPI 1993-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2002 n°2216904 - Publication au BOPI 2002-03-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Inscription - Changement d'adresse n°46923 - Publication au BOPI

Inscription le 19 novembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°359697 - Publication au BOPI 2002-11-19

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription - Changement de dénomination n°46923 - Publication au BOPI

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481797 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Tous appareils, dispositifs, machines ou systèmes électriques, électroniques, optiques, pneumatiques et mécaniques pour la détection, la mesure et la régulation de phénomènes physiques et pour le traitement, la communication, la signalisation, le contrôle et l'échange par voie logique, analogique ou digitale des informations correspondantes, pour la transformation, la distribution, le transport et la fourniture contrôlée d'énergie aux appareils ou systèmes consommateurs, pour la protection des lignes, des appareils ou systèmes et des personnes qui les utilisent, pour l'enseignement de ces personnes, ainsi que les enveloppes, armoires ou coffrets qui recoivent et protègent ces appareils ou systèmes, le tout en vue de la commande automatique des processus industriels.Cabines, bâtis, coffrets, armoires, enveloppes de formes diverses en métal ou en plastiques destinés à contenir ou à recevoir des appareils électriques, électroniques, électro-mécaniques, pneumatiques ou optiques, destinés à la commande, le contrôle, la régulation, l'automatisation, le chauffage, l'éclairage d'installations industrielles ou de locaux ainsi qu'au conditionnement, au stockage, au transport, à la vente et à l'exportation desdits appareils ou systèmes.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et inseux, articles de gymnastique et de sport.Publicité.Construction, entretien, réparation de bâtiments et installations de loisirs. Transport, conditionnement et entrepot.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.