SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1596255
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2020
Présentation de la marque TE LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUES
Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TE LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque TE LA TELEMECANIQUE ELECTRIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47
Renouvellement avec limitation le 7 juin 2000 n°2174839 - Publication au BOPI 2000-06-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20
Renouvellement sans limitation le 25 février 2010 n°2432659 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25
Inscription le 3 mai 2010 - Changement d'adresse n°523069 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Inscription le 3 mai 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°523068 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-03
Toutes machines, tous appareils et tous articles d'électricité et d'électromécanique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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