Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
/
SYSDIAG
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSDIAG
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1717364
Date de dépôt :
07/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2020

Présentation de la marque SYSDIAG

Déposée le 7 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSDIAG »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SYSDIAG est expirée depuis le 7 février 2020.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Renouvellement sans limitation le 7 février 2000 n°2164337 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29

Inscription le 11 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347982 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 11 juin 2002 - Changement de dénomination n°347984 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 11 juin 2002 - Changement d'adresse n°347983 - Publication au BOPI 2002-06-11

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2009 n°2418934 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-24

Logiciels enregistrés de surveillance et/ou de diagnostic pour automatismes programmables