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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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SWINN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWINN
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
99796202
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2009

Présentation de la marque SWINN

Déposée le 3 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWINN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC Industries SA Sce. Propriété Industrielle - France.

La marque SWINN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWINN est expirée depuis le 3 juin 2009.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES S.A. (S.A.) - 40, Avenue André Morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC Industries SA Sce. Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, automates, tableaux de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique.