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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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SSCC PREMIUM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SSCC PREMIUM
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3572255
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/04/2028
SSCC PREMIUM de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque SSCC PREMIUM

Déposée le 25 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « SSCC PREMIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-22 du 30 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BLONDET Aurélie, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque SSCC PREMIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SSCC PREMIUM arrivera à expiration en date du 25 avril 2028.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


Mme BLONDET Aurélie, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2017 n°2667158 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-12-20

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques à savoir : appareils et instruments pour la surveillance des chaînes cinématiques pour les engins de levage ; logiciels pour la surveillance des chaînes cinématiques pour les engins de levage.