SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (société anonyme)
Numéro de dépôt :
1581859
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2010
Présentation de la marque SOLENARC
Déposée le 20 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOLENARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2167526) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Sce. Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2167526) - France.
La marque SOLENARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (société anonyme) - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2167526) - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Sce. Propriété Industrielle - (dossier no 2167526) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167526 - Publication au BOPI 2000-03-08
Inscription le 28 février 2000 - Transmission totale de propriété n°296124 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 28 février 2000 - Changement de dénomination n°296125 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 28 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296126 - Publication au BOPI 2000-02-28
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semiconducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;microsystèmes de sécurité pour ordinateurs; onduleurs
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