Marque enregistrée - Marque en vigueur

SM AIRSET
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

Numéro de dépôt :
4598802
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
SM AIRSET de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque SM AIRSET

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SM AIRSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 RUE JOSEPH MONIER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Madame Sandrine BARRE domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque SM AIRSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SM AIRSET arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - 35 RUE JOSEPH MONIER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Madame Sandrine BARRE - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Appareil de commutation électrique; appareil de commutation, à isolation gazeuse et/ou dans l'air, pour sous-station électrique secondaire.