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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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S M 6
Marque renouvelée - Marque en vigueur

S M 6
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC /38EE1

Numéro de dépôt :
1510019
Date de dépôt :
17/01/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2029

Présentation de la marque S M 6

Déposée le 17 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S M 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC /38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque S M 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque S M 6 arrivera à expiration en date du 17 janvier 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC /38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France - SIREN 954503439


Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC /38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Renouvellement sans limitation n°2135275 - Publication au BOPI 1999-11

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197161 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197162 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304448 - Publication au BOPI 2000-07-26

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2008 n°2387793 - Publication au BOPI 2008-10-21

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2018 n°2696106 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2018-10-17

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;microsystèmes de sécurité pour ordinateurs; onduleurs.