Déposée le 25 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « ROOMBOX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31
Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Errata de l'enregistrement - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments notamment appareils électriques de commutation ou de coupure, disjoncteurs, interrupteurs ; appareils de distribution électrique, boîtiers électriques, coffrets de distribution électrique ; appareils électriques de contrôle, à savoir appareils et instruments pour la commande et la télécommande de système d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation, de climatisation, de la consommation d'énergie dans les bâtiments ; appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander des stores, rideaux, volets, fenêtres, portes, grilles et portails ; tableaux électriques ; relais électriques ; panneaux de commande électrique ; appareils de communication par terminaux d'ordinateur ; appareils électriques comportant une interface de communication pour un raccordement à un réseau de communication avec ou sans fils, ou à un bus de communication ; appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle ; programmes d'ordinateur, logiciels.
Services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils électriques de contrôle, à savoir d'appareils et instruments pour la commande et la télécommande de système d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation, de climatisation, de la consommation d'énergie dans les bâtiments ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander des stores, rideaux, volets, fenêtres, portes, grilles et portails ; services d'installation, de réparation et de maintenance d'appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique domestique ou industrielle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROOMBOX"
