SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3133300
Date de dépôt :
20/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2021
Présentation de la marque PREVENTA
Déposée le 20 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PREVENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque PREVENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle, 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 26 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°387669 - Publication au BOPI 2004-02-26
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2011 n°2474744 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-01
Dispositifs ou systèmes de commande de machines ou de moteurs électriques notamment pour la sécurité des dites machines ou moteurs électriques ; machines automatiques sécurisées ; appareils de commande à distance d'opérations industrielles ; appareils électromécaniques, électriques ou électroniques de sécurité et surveillance ; Appareils électriques ou électroniques de contrôle et surveillance, de protection et de sécurité ; appareils électriques de mesure ; appareils électriques de détection ; dispositifs de sécurité.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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