SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4255859
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/03/2026
Présentation de la marque POWERTAG
Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POWERTAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-13 du 1 avril 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Mme. Aurélie BLONDET, Sce. Propriété Industrielle - 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque POWERTAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Mme. Aurélie BLONDET, Sce. Propriété Industrielle - 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Appareils et instruments électriques, à savoir, compteurs électriques, compteurs d'énergie électrique, appareils de mesure de puissance électrique, compteurs d'énergie réactive, indicateurs de facteur de puissance, compteurs électriques pour indiquer la consommation électrique, régulateurs électriques pour mesurer et contrôler la consommation d'énergie, voltmètres, ampèremètres, capteurs d'énergie, capteurs de puissance électrique, appareils de surveillance de puissance électrique, appareils de surveillance de charges électriques, contrôleurs intelligents pour disjoncteurs électriques.
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