Marque renouvelée - Marque en vigueur

PowerLogic system
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC /38EE1

Numéro de dépôt :
99778482
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2029

Présentation de la marque PowerLogic system

Déposée le 25 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PowerLogic system » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC /38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque PowerLogic system a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PowerLogic system arrivera à expiration en date du 25 février 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC /38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France - SIREN 954503439


Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC /38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Inscription le 29 juillet 1999 - Changement de dénomination n°282187 - Publication au BOPI 1999-07-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2008 n°2387792 - Publication au BOPI 2008-10-21

Inscription le 29 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292557 - Publication au BOPI 1999-12-29

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2018 n°2697416 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2018-10-31

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, automates, tableaux de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, systèmes d'alimentation pour ordinateurs, microsystèmes de sécurité pour ordinateurs. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciel de gestion de l'énergie. Programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.