Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PIC
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1709073
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2011

Présentation de la marque PIC

Déposée le 26 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2206016) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA domicilié(e) (dossier no 2206016) - France.

La marque PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIC est expirée depuis le 26 novembre 2011.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA SOCIETE ANONYME - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2206016) - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA - (dossier no 2206016) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2001 n°2206016 - Publication au BOPI 2001-09-11

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197161 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197162 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304448 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

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