Marque renouvelée - Marque en vigueur

PHASEO
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99817753
Date de dépôt :
06/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2029

Présentation de la marque PHASEO

Déposée le 6 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHASEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC /38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque PHASEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PHASEO arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC /38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement d'adresse n°417876 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407222 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729374 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Dispositif d'alimentation en courant électrique ; alimentation à courant continu ; accessoires pour ces alimentations.