P M 6
Présentation de la marque P M 6
Déposée le 6 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « P M 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P M 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P M 6 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148396 - Publication au BOPI 1999-07-01
Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280793 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 28 juin 1999 - Changement de dénomination n°280794 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription le 29 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292557 - Publication au BOPI 1999-12-29
Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de dénomination n°280795 - Publication au BOPI 1999-07-01
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404494 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2722009 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25