Marque renouvelée - Marque en vigueur

P M 6
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1541152
Date de dépôt :
06/07/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
06/07/2029

Présentation de la marque P M 6

Déposée le 6 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « P M 6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC / 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque P M 6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque P M 6 arrivera à expiration en date du 6 juillet 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC / 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1999 n°2148396 - Publication au BOPI 1999-07-01

Inscription le 28 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280793 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 28 juin 1999 - Changement de dénomination n°280794 - Publication au BOPI 1999-06-28

Inscription le 29 décembre 1999 - Changement d'adresse n°292557 - Publication au BOPI 1999-12-29

Inscription le 1 juillet 1999 - Changement de dénomination n°280795 - Publication au BOPI 1999-07-01

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404494 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2722009 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique;transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs; microsystèmes de sécurité pour ordinateurs: onduleurs