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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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OVALIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVALIS
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3823279
Date de dépôt :
13/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/04/2021
OVALIS de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque OVALIS

Déposée le 13 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « OVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque OVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVALIS est expirée depuis le 13 avril 2021.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Appareillages électriques d'installation à savoir, interrupteurs ; poussoirs électriques, boutons-poussoirs ; permutateurs, commutateurs ; sorties de câbles ; fiches, prises, blocs multiprises ; panneaux de brassage ; obturateurs ; adaptateurs ; programmateurs ; variateurs ; compteurs électriques ; indicateurs électriques ; appareils et instruments de mesure et de régulation de la température, thermostats, sondes pour thermostats ; détecteurs ; canalisations électriques ; goulottes électriques ; colonnes électriques ; appareils et installations électriques de commande, de télécommande, de radiocommande et de gestion pour les appareils et installations électriques domestiques ; blocs de télécommande, télécommandes ; émetteurs, récepteurs, radio-émetteurs ; cartes et clés pour le contrôle d'accès ; logiciels pour la conception, le chiffrage, la gestion, la commande et la télécommande des installations électriques ; pièces et parties constitutives pour interrupteurs et prises ; blocs autonomes de signalisation, blocs autonomes de balisage, voyants de balisage, voyants lumineux ; sonnettes électriques de portes, ronfleurs, timbres-avertisseurs électriques ; catalogues électroniques.

Lampes électriques, à savoir lampes pour appareils et appareillages électriques d'installation, de commande, de signalisation, de balisage, d'éclairage.