Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
/
OSITRACK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSITRACK
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

Numéro de dépôt :
3368768
Date de dépôt :
05/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
05/07/2015
OSITRACK de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque OSITRACK

Déposée le 5 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « OSITRACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque OSITRACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSITRACK est expirée depuis le 5 juillet 2015.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils et instruments scientifiques etélectroniques, à savoir : appareils électroniques de détection et de commande ; dispositifs et systèmes d'identification radio fréquence.