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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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OSISENSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSISENSE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3566183
Date de dépôt :
01/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
01/04/2028
OSISENSE de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque OSISENSE

Déposée le 1 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « OSISENSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-19 du 9 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque OSISENSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSISENSE arrivera à expiration en date du 1 avril 2028.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665831 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05

Appareils et instruments électriques, électroniques, à savoir appareils de détection notamment détecteurs photoélectriques, détecteurs de proximité, détecteurs à ultrasons, détecteurs pour contrôle de pression, détecteurs de position, détecteurs de courant de défaut ; interrupteurs de position ; sélecteurs de positions ; codeurs optoélectroniques ; dispositifs et systèmes d'identification radio-fréquence ; tous les produits précités étant pour le domaine de l'automation et du contrôle industriel.