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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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MOTORSYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTORSYS
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

Numéro de dépôt :
3430855
Date de dépôt :
29/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/05/2016
MOTORSYS de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque MOTORSYS

Déposée le 29 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MOTORSYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 domicilié(e) 38050 GRENOBLE CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTORSYS est expirée depuis le 29 mai 2016.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Sce. Propriété Industrielle / E1 - 38050 GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques à savoir : appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, automates, armoires, coffrets, tableaux électriques, électroniques, de distribution, de mesure, de signalisation, d'interruption, de contrôle, de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique.

Installation d'appareils électriques ou d'équipements ou d'installations ou de systèmes électriques ou d'automatisation ; mise en service (installation) d'appareils électriques ou d'équipements ou d'installations ou d'automatisation ; maintenance d'appareils électriques ou d'équipements ou d'installations ou de systèmes électriques ou d'automatisation ; mise à jour, développement, à savoir maintenance d'appareils électriques ou d'équipements ou d'installations ou de systèmes électriques ou d'automatisation ; entretien, dépannage et réparation d'appareils électriques ou d'équipements ou d'installations ou de systèmes électriques ou d'automatisation.

Recyclage d'appareils électriques ou d'équipements ou d'installations ou de systèmes électriques ou d'automatisation.

Conception d'appareils électriques ou d'équipements ou d'installations ou de systèmes électriques ou d'automatisation ; conception d'appareils ou de systèmes de supervision.