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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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MODULO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MODULO
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99780233
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
11/03/2029

Présentation de la marque MODULO

Déposée le 11 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MODULO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 RUE JOSEPH MONIER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC /38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque MODULO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULO arrivera à expiration en date du 11 mars 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 35 RUE JOSEPH MONIER - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC /38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Inscription le 30 avril 2009 - Changement d'adresse n°504006 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504005 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-03-30

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°504004 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2009 n°2402900 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-03-30

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711247 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29

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