SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3363553
Date de dépôt :
07/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
07/06/2025
Présentation de la marque MICRONET
Déposée le 7 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « MICRONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque MICRONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579758 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-25
Appareils et instruments scientifiques et électriques, à savoir : appareils et instruments de régulation, d'inspection, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de commande, de conduite et de surveillance de l'éclairage, du chauffage, de la réfrigération, de l'humidification, de la ventilation, de l'aération, de la climatisation et de la consommation d'énergie des bâtiments, notamment automates programmables, logiciels (programmes enregistrés).
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