LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE
Présentation de la marque LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE
Déposée le 8 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE est expirée depuis le 8 février 2022.
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2001226 - Publication au BOPI 1993-13
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2210170 - Publication au BOPI 2001-11-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197161 - Publication au BOPI 1996-01-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197162 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341246 - Publication au BOPI 2002-02-18
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481795 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10