Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1217376
Date de dépôt :
08/02/1982
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
08/02/2022
LA MAITRISE DE L\'ENERGIE ELECTRIQUE de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE

Déposée le 8 février 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE est expirée depuis le 8 février 2022.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG , MURALINE


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2001226 - Publication au BOPI 1993-13

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2001 n°2210170 - Publication au BOPI 2001-11-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°197161 - Publication au BOPI 1996-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Inscription le 29 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197162 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 18 février 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°341246 - Publication au BOPI 2002-02-18

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2011 n°2481795 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-10

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets, armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, relais électriques, redresseurs, semi-conducteurs, condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, circuits miniaturisés, machines à calculer, convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties, téléphonie et télégraphie avec ou sans fils, amplificateurs, appareils de télévision, programmateurs, ordinateurs.