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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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ISOLARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOLARC
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1242465
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2013

Présentation de la marque ISOLARC

Déposée le 6 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOLARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, Boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2240818) - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Service Propriété Industrielle domicilié(e) A 7,38050 GRENOBLE CEDEX 09 (dossier no 2240818) - 38050 - France.

La marque ISOLARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOLARC est expirée depuis le 6 juillet 2013.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 89, Boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON (dossier no 2240818) - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Service Propriété Industrielle - A 7,38050 GRENOBLE CEDEX 09 (dossier no 2240818) - 38050 - France


Renouvellement sans limitation n°2020506 - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240818 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303667 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°303668 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303666 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs, tableaux de commande, de distribution, postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets-armoires contenant du matériel électrique, canalisations électriques, redresseurs, semi-conducteurs, condensateurs, résistances, inductances, circuits imprimés, circuits miniaturisés, machines à calculer, convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties, téléphonie et télégraphie avec ou sans fils, amplificateurs, appareils de télévision, circuits électroniques de contrôle de réacteurs nucléaires.