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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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HEXACABLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HEXACABLE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1628173
Date de dépôt :
14/11/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2010

Présentation de la marque HEXACABLE

Déposée le 14 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HEXACABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2183909) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA domicilié(e) (dossier no 2183909) - France.

La marque HEXACABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HEXACABLE est expirée depuis le 14 novembre 2010.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (société anonyme) - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil Malmaison (dossier no 2183909) - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA - (dossier no 2183909) - France


Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2000 n°2183909 - Publication au BOPI 2000-10-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Inscription le 31 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°406775 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303667 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 12 juillet 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°303668 - Publication au BOPI 2000-07-12

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303666 - Publication au BOPI 2000-07-12

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