SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3572259
Date de dépôt :
25/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
25/04/2028
Présentation de la marque GREENVERTER
Déposée le 25 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « GREENVERTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-22 du 30 mai 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BLONDET Aurélie, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque GREENVERTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3572259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439
Mme BLONDET Aurélie, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2017 n°2666515 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-12
Démarreurs pour moteurs ; régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs ; variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques ; moteurs électriques.
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques à savoir : appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, boutons et voyants pour la commande et la signalisation, automates, armoires, coffrets, tableaux électriques, électroniques, de distribution, de mesure, de signalisation, d'interruption, de contrôle, de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique.
Affaires financières ; crédit-bail.
Installation, mise en service, maintenance, entretien, dépannage et réparation d'appareils, d'installations, d'équipements ou de systèmes électriques ou d'automatisation.
Etudes et conseils techniques sur la répartition, la gestion et la maîtrise de la consommation d'énergie électrique ; évaluation, estimation techniques et suivi de la consommation d'énergie électrique.
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