Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GLOSSA
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3993345
Date de dépôt :
27/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2023
GLOSSA de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque GLOSSA

Déposée par voie électronique le 27 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GLOSSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS domicilié(e) Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque GLOSSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GLOSSA est expirée depuis le 27 mars 2023.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils et instruments électriques, à savoir prises électriques, fiches électriques, interrupteurs, disjoncteurs, fusibles, tableaux électriques, connexions électriques, boutons-poussoirs, câbles électriques, panneaux de distribution électrique, boites de distribution électrique, redresseurs, onduleurs, inductances, condensateurs, ballasts, résistances électriques, relais électriques, contacteurs, connecteurs, appareils de contrôle d'éclairage, variateurs d'éclairage.