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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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FUPACT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FUPACT
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1598806
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2030

Présentation de la marque FUPACT

Déposée le 19 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 RUE JOSEPH MONIER, 92500 RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée, Mme Barré Sandrine domicilié(e) 160 AVENUE DES MARTYRS, INTENCITY BAT B, 38000 GRENOBLE - France.

La marque FUPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FUPACT arrivera à expiration en date du 19 juin 2030.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée - 35 RUE JOSEPH MONIER, 92500 RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée, Mme Barré Sandrine - 160 AVENUE DES MARTYRS, INTENCITY BAT B, 38000 GRENOBLE - France


Inscription le 27 août 1998 - Transmission totale de propriété n°261561 - Publication au BOPI 1998-08-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 16 mai 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°300262 - Publication au BOPI 2000-05-16

Inscription le 27 août 1998 - Changement de dénomination n°261562 - Publication au BOPI 1998-08-27

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175598 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2010 n°2427126 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2020 n°2763466 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-30

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, interrupteurs, disjoncteurs, sectionneurs et autres appareils de coupure ou de commutation électrique, transformateurs;tableaux de commande, de distribution;postes de transformation et autres installations électriques blindées ou ouvertes, coffrets;armoires contenant du matériel électrique;canalisations électriques;redresseurs;semi-conducteurs;relais électriques, condensateurs;résistances;inductances;circuits imprimés, circuits miniaturisés;machines à calculer;convertisseurs statiques, appareils radio et leurs parties;téléphonie et télégraphie avec ou sans fils;amplificateurs;appareils de télévision;programmateurs;ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;systèmes d'alimentation pour ordinateurs;microsystèmes de sécurité pour ordinateurs; onduleurs