Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVOLUTEL
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3329740
Date de dépôt :
15/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/12/2024
EVOLUTEL de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque EVOLUTEL

Déposée le 15 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « EVOLUTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque EVOLUTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVOLUTEL arrivera à expiration en date du 15 décembre 2024.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2014 n°2562588 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-07-04

Appareils pour machines, à savoir commandes numériques, appareils électriques ou électroniques d'alimentation, de sécurité et de protection des machines ; appareils pour moteurs électriques, à savoir démarreurs pour moteurs électriques, variateurs de vitesse de moteurs électriques, moteurs électriques ; appareils de régulation de vitesse de machines ou de moteurs électriques. Appareils servant au contrôle industriel, à l'automatisation ou aux automatismes ; appareils électriques pour la génération, la transformation, le contrôle et la distribution de l'électricité, pour l'automatisation ou les automatismes ; appareils électriques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle ; bobines électriques ou d'électro-aimants ; armoires, pupitres, tableaux de commande, de connexion, de distribution électrique ; boîtes pour l'électricité ; connecteurs, connexions, raccordements électriques ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ou variateurs électroniques de vitesse ; détecteurs ; canalisations et conduites électriques ; contacts électriques ; coupe-circuit ; circuits imprimés ou intégrés ; fils électriques ; fusibles ; matériel pour conduites d'électricité ; relais électriques ; fils et câbles électriques ; indicateurs pour l'électricité ; appareils pour le traitement de l'information et l'automatisation ; interrupteurs et inverseurs ; appareils électriques de mesure ; limiteurs pour l'électricité ; prises de courant ; logiciels pour l'électricité et l'automatisation ; relais électriques ; appareils de signalisation électrique ou mécanique ; appareils électriques de surveillance ; redresseurs de courant ; transformateurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers à savoir conception, élaboration, mise en service de systèmes automatisés ; études techniques dans le domaine des appareils, des installations ou des systèmes d'automatisation ; conception, mise à jour et maintenance de logiciels pour appareils d'automatisation ; études de projets techniques à savoir à savoir réalisation de diagnostics, d'analyses, préconisation et rationalisation de matériel d'automatisme.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.