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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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EVOLIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EVOLIS
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99818202
Date de dépôt :
13/10/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2029

Présentation de la marque EVOLIS

Déposée le 13 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EVOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC /38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque EVOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVOLIS arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC /38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2009 n°2407220 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-05-12

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2019 n°2729382 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-28

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, redresseurs, semi-conducteurs, relais électriques, condensateurs, inductances, disjoncteurs, interrupteurs, contacteurs, automates, tableaux de commande, convertisseurs statiques, programmateurs, ordinateurs, batteries, accumulateurs, appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique.