SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3806646
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/02/2021
Présentation de la marque EV PLUG ALLIANCE
Déposée le 15 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « EV PLUG ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque EV PLUG ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Prises, socles de prises et cordons pour la recharge de véhicules électriques, véhicules électriques hybrides ou batteries électriques rechargeables.
Réalisation de tests de compatibilité pour les prises pour la recharge de véhicules électriques, véhicules électriques hybrides ou batteries électriques rechargeables ; attribution de labels de conformité pour les produits désignés ci-dessus.
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