ETHWAY
Présentation de la marque ETHWAY
Déposée le 24 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETHWAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-26 du 7 août 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETHWAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETHWAY est expirée depuis le 24 juin 2022.
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223199 - Publication au BOPI 2002-06-21
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385840 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29
Inscription le 29 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385841 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement d'adresse n°385842 - Publication au BOPI 2004-01-29
Inscription le 29 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385843 - Publication au BOPI 2004-01-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 7 août 1992 au BOPI 1992-26
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2012 n°2496435 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-11