SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3806500
Date de dépôt :
15/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/02/2021
Présentation de la marque EcoXpert
Déposée le 15 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « EcoXpert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque EcoXpert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Moteurs électriques ; régulateurs de vitesse pour moteurs électriques et pompes ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; vannes (parties de machines).
Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments, à savoir : condensateurs électriques, filtres d'harmoniques, compensateurs d'harmoniques, inductances, disjoncteurs, sectionneurs électriques, interrupteurs-sectionneurs, coffrets et tableaux de distribution, transformateurs électriques, relais électriques, parasurtenseurs, piles solaires photovoltaïques, modules solaires photovoltaïques, onduleurs photovoltaïques, dispositifs électriques de commande et de réglage pour installations solaires et photovoltaïques, appareils de surveillance de la consommation d'énergie électrique ; appareils et instruments pour l'analyse, la protection, l'inspection, le mesurage, la signalisation, la régulation, le réglage, le contrôle, l'entretien, la supervision, la conception, la gestion, la commande et la télécommande de systèmes d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation, de climatisation, de consommation d'énergie, de sécurité incendie, de contrôle d'accès, de gestion de l'énergie ; variateurs de lumière, temporisateurs, détecteurs, interrupteurs et prises électriques, thermostats, capteurs ; logiciels, matériel informatique pour l'analyse, la protection, l'inspection, le mesurage, la signalisation, la régulation, le réglage, le contrôle, l'entretien, la supervision, la conception, la gestion, la commande et la télécommande de systèmes d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation, de climatisation, de consommation d'énergie, de sécurité incendie, de contrôle d'accès, de gestion de l'énergie ; bornes et stations d'alimentation électrique et de recharge pour véhicules électriques et batteries électriques ; prises, socles de prises et cordons pour la recharge de véhicules électriques et de batteries électriques rechargeables.
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation et de climatisation de bâtiments.
Services de construction, d'installation, de réparation et de maintenance d'installations et d'équipements électriques et d'automatisme, d'installations photovoltaïques et d'installations de recharge électrique pour véhicules électriques et batteries électriques ; installation et entretien d'installations domotiques ainsi que d'automates programmables et d'installations de gestion technique des bâtiments ; installation, maintenance et réparation d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, d'humidification, de ventilation et de climatisation de bâtiments.
Conseils et expertises techniques en matière d'économie d'énergie, de gestion de l'énergie électrique et de gestion du bâtiment ; services d'audits en matière d'économie d'énergie, de gestion de l'énergie électrique et de gestion du bâtiment ; services de surveillance et de contrôle, sur site ou à distance, de la consommation d'énergie ; services d'évaluation, d'estimation et de simulation de la consommation d'énergie ; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels et conception de bases de données dans les domaines de la gestion de l'énergie électrique et de la gestion du bâtiment.
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