ECOELEC
Présentation de la marque ECOELEC
Déposée le 12 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ECOELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476500.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECOELEC est expirée depuis le 12 juillet 2023.
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303666 - Publication au BOPI 2000-07-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52
Renouvellement sans limitation le 8 avril 2003 n°2240819 - Publication au BOPI 2003-04-08
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°303668 - Publication au BOPI 2000-07-12
Inscription le 12 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303667 - Publication au BOPI 2000-07-12
Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523520 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01