Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « E@GLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, F-92500 Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA - France.
La marque E@GLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (S.A.) - 89, boulevard Franklin Roosevelt, F-92500 Rueil Malmaison - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05
Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique ; tableaux électriques ; tableaux de commande ; armoires électriques ; coffrets électriques ; jeux de barres pour la conduite du courant électrique ; relais électriques ; automates, à savoir processeurs programmables ; logiciels et ordinateurs associés à de tels appareils.
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