Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E@GLE
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
3117976
Date de dépôt :
23/08/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/08/2011

Présentation de la marque E@GLE

Déposée le 23 août 2001 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E@GLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, F-92500 Rueil Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA - France.

La marque E@GLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E@GLE est expirée depuis le 23 août 2011.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA (S.A.) - 89, boulevard Franklin Roosevelt, F-92500 Rueil Malmaison - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-05

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour le transport, la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, le filtrage, la mesure, la signalisation, le contrôle ou la commande du courant électrique ; tableaux électriques ; tableaux de commande ; armoires électriques ; coffrets électriques ; jeux de barres pour la conduite du courant électrique ; relais électriques ; automates, à savoir processeurs programmables ; logiciels et ordinateurs associés à de tels appareils.