Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
/
e-COLLECTOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-COLLECTOR
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3209915
Date de dépôt :
11/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/2013
e-COLLECTOR de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque e-COLLECTOR

Déposée le 11 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « e-COLLECTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Service Propriété Industrielle domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt , B.P. 50602,92506 RUEIL MALMAISON Cédex - 92506 - France.

La marque e-COLLECTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-COLLECTOR est expirée depuis le 11 février 2013.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS - Société par actions simplifiée - 89, boulevard Franklin Roosevelt,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Service Propriété Industrielle - 89, boulevard Franklin Roosevelt , B.P. 50602,92506 RUEIL MALMAISON Cédex - 92506 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Automates programmables industriels ; module pour automate programmable ; module ou routeur pour réseaux de communication en automation ou automatismes ; logiciel pour automatisme industriel, réseau d'automatisme ou routeur d'automatisme industriel.