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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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CPC Collaborative Process Control
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CPC Collaborative Process Control
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3380137
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
15/09/2025
CPC Collaborative Process Control de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque CPC Collaborative Process Control

Déposée le 15 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CPC Collaborative Process Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque CPC Collaborative Process Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CPC Collaborative Process Control arrivera à expiration en date du 15 septembre 2025.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2015 n°2586520 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-11

Logiciels, ensemble de logiciels, systèmes pour la programmation, la mise au point, le contrôle, la supervision et l'exploitation d'automates programmables et d'ordinateurs dans les domaines de l'automatisme et du contrôle industriel ; automates programmables, ordinateurs dans les domaines de l'automatisme et du contrôle industriel ; bases de données d'informations pour les logiciels de programmation dans les domaines de l'automatisme et du contrôle industriel.