Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANALIS
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1345495
Date de dépôt :
06/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2026

Présentation de la marque CANALIS

Déposée le 6 mars 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque CANALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANALIS arrivera à expiration en date du 6 mars 2026.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Renouvellement sans limitation n°2064341 - Publication au BOPI 1996-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 18 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°175594 - Publication au BOPI 1994-08-18

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Inscription le 18 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°175595 - Publication au BOPI 1994-08-18

Inscription le 2 avril 1996 - Changement de dénomination n°199773 - Publication au BOPI 1996-04-02

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2005 n°2301451 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606670 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08

Tous appareils électriques et notamment des appareils de distribution de courant.