BUS X
Présentation de la marque BUS X
Déposée le 2 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUS X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BUS X arrivera à expiration en date du 2 septembre 2026.
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2006 n°2320538 - Publication au BOPI 2006-07-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-07
Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618728 - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-05-20