Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATISA
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3363285
Date de dépôt :
06/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/06/2025
ATISA de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque ATISA

Déposée le 6 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ATISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque ATISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATISA arrivera à expiration en date du 6 juin 2025.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579756 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Appareils et instruments électriques, à savoir : interrupteurs, variateurs, poussoirs, prises de courant, prises informatiques, prises téléphoniques, prises télévision.