Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASFORA
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3896948
Date de dépôt :
14/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2022
ASFORA de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque ASFORA

Déposée le 14 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASFORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 domicilié(e) 5 place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque ASFORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASFORA est expirée depuis le 14 février 2022.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 - 5 place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Appareils et instruments électriques à savoir, interrupteurs, boutons-poussoirs, variateurs, prises de courant, connecteurs, connecteurs TV, connecteurs satellite, prises TV, prises antenne, prises téléphone, prises données, prises modulaires, prises haut-parleurs, boîtes d'encastrement, plaques de finition pour prises et interrupteurs électriques ; parties et accessoires pour les produits précités à savoir, voyants lumineux, ressorts, griffes, enjoliveurs, plaques centrales, porte-étiquettes.