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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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ALTIVAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ALTIVAR
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1542332
Date de dépôt :
20/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2029

Présentation de la marque ALTIVAR

Déposée le 20 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTIVAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC / 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque ALTIVAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ALTIVAR arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439


M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC / 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 1999 n°2149334 - Publication au BOPI 1999-07-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 16 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344765 - Publication au BOPI 2002-04-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06

Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12

Renouvellement sans limitation le 14 avril 2009 n°2404476 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-14

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2722011 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25

Appareils et systèmes pour la commande, le contrôle, la régulation, la mesure de grandeurs physiques et électriques et la signalisation concernant les appareils consommateurs et générateurs de courant alternatif par voie logique, analogique ou digitale, en particulier appareils pour la commande de vitesse de moteurs électriques à courant alternatif