Déposée le 22 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ALTISTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC / 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque ALTISTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1479354.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, WTC / 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France - SIREN 954503439
Mme BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, WTC / 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01
Renouvellement sans limitation n°2122100 - Publication au BOPI 1998-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-41
Inscription le 15 juin 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°302112 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12
Inscription le 15 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302113 - Publication au BOPI 2000-06-15
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347216 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 6 juin 2002 - Changement de dénomination n°347217 - Publication au BOPI 2002-06-06
Inscription le 6 juin 2002 - Changement d'adresse n°347218 - Publication au BOPI 2002-06-06
Renouvellement sans limitation le 1 avril 2008 n°2368787 - Publication au BOPI 2008-04-01
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2018 n°2684353 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-06-14
Appareils électriques et électroniques de commande;appareils électroniques de commande de puissance à microprocesseur; démarreurs et ralentisseurs progressifs pour moteurs asynchrones.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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