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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES
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ACTI 9
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTI 9
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3584101
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
24/06/2028
ACTI 9 de SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES

Présentation de la marque ACTI 9

Déposée le 24 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ACTI 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-31 du 1 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES domicilié(e) 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BLONDET Aurélie, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.

La marque ACTI 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACTI 9 arrivera à expiration en date du 24 juin 2028.

SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : R M 6 , PL7 , LA MAITRISE DE L'ENERGIE ELECTRIQUE , PANELPACT , FIBLOC , FIMAT , ELECTRICBOOSTER , PERENITY , G GARDY , X-DIAG


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS, Société par Actions Simplifiée - 35 rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 954503439


Mme BLONDET Aurélie, Sce. Propriété Industrielle – 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2018 n°2668740 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-01-11

Appareils et instruments électriques, à savoir : interrupteurs, notamment interrupteurs électriques, interrupteurs différentiels, interrupteurs sectionneurs, interrupteurs électroniques ; déclencheurs pour appareils de coupure électrique ; disjoncteurs, notamment disjoncteurs électriques, disjoncteurs différentiels ; commutateurs, télérupteurs, blocs limiteurs de courant électrique ; relais électriques, relais différentiels (relais électriques), relais de contrôle (relais électrique) ; contacteurs électriques ; connecteurs ; inverseurs (électricité) ; délesteurs (électricité), contacteurs-délesteurs (électricité) ; transformateurs ; boutons-poussoirs, voyants de signalisation, modules de signalisation, sonneries électriques ou électroniques, panneaux de signalisation lumineuse ; prises de courant ; indicateurs de consommation d'énergie électrique, compteurs, compteurs d'énergie électrique, compteurs d'impulsion, compteurs horaires ; interrupteurs horaires, interrupteurs crépusculaires, relais temporisés (relais électriques), minuteries (à l'exception de celles pour l'horlogerie) ; détecteurs, détecteurs de mouvement, détecteurs de présence ; variateurs (régulateurs) d'éclairage, de vitesse, de puissance électrique ; télévariateurs d'éclairage, de vitesse, de puissance électrique ; régulateurs de lumière, de température, de vitesse, de courant électrique ; thermostats d'ambiance, sondes, capteurs ; voltmètres, ampèremètres, fréquencemètres, multimètres ; bornes de raccordement, bornes de répartition, répartiteurs, peignes de raccordement ; rails de support d'appareils électriques modulaires ; canalisations électriques ; caches vis ; borniers (électricité), bornes (électricité), caches-borne ; commandes rotatives, manettes de commande, dispositifs de cadenassage des manettes de commande, télécommandes ; sectionneurs fusibles, porte-fusibles, fusibles ; contrôleurs d'isolement ; parafoudres, limiteurs de surtension ; émetteurs, récepteurs, antennes pour la commande à distance d'appareils électriques et pour la transmission de signaux ; tableaux de commande, de distribution ; coffrets, armoires contenant du matériel électrique ; panneaux de commande électrique ; pupitres de distribution électrique ; ensembles d'éléments modulaires électriques.