SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique : Société anonyme)
Numéro de dépôt :
3120182
Date de dépôt :
05/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2011
Présentation de la marque OSICONCEPT
Déposée le 5 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique :
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSICONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique : domicilié(e) 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Service Propriété Industrielle - France.
La marque OSICONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120182.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSICONCEPT est expirée depuis le 5 septembre 2011.
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : AS-i Safe Win
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES (forme juridique : Société anonyme) - 89, boulevard Franklin Roosevelt, 92500 RUEIL MALMAISON - France - SIREN 954503439
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Service Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Inscription le 12 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°417875 - Publication au BOPI 2005-09-12
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07
Détecteurs ; détecteurs photoélectriques ; détecteurs de proximité inductifs ; interrupteurs de position ; détecteurs électroniques pour contrôle de position. Catalogues, brochures, manuels, livres, affiches, publications concernant les détecteurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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