SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3177058
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/2022
Présentation de la marque ECOFIT
Déposée le 29 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECOFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE domicilié(e) 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 746 356 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 domicilié(e) - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque ECOFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 35, rue Joseph Monier - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France - SIREN 511746356
SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES, SAS, Sce. Propriété Industrielle / 38EE1 - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-06
Inscription le 25 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412648 - Publication au BOPI 2005-05-25
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 2 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°560784 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02
Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492604 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24
Ampèremètres, amplificateurs, appareils de mesures de capacité, tableaux de commande pour l'énergie électrique, installations électriques et électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils électriques et électroniques de contrôle, détecteurs, indicateurs de perte électrique, indicateurs pour l'énergie électrique, appareils de mesures de précision ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, y compris les composants électriques ou électroniques pour de tels appareils et instruments ; inductances ; disjoncteurs ; contacteurs ; automates ; programmateurs ; appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique ; accumulateurs électriques ; annonciateurs [électricité] ; dispositifs antiparasites [électricité] ; bobines électriques ; bornes [électricité] ; boîtes de branchement [électricité] ; boîtes de dérivation [électricité] ; boîtes de jonction [électricité] ; boîtes à clapets [électricité] ; canalisations électriques ; collecteurs électriques ; tableaux de commande [électricité] ; appareils électriques de commutation ; commutateurs ; condensateurs électriques ; conducteurs électriques ; conduites d'électricité ; matériel pour conduites d'électricité ; connecteurs ; connecteurs et tableaux de connexion ; contacts électriques ; contacts électriques en métaux précieux ; appareils électriques de contrôle ; convertisseurs électriques ; redresseurs de courant ; armoires de distribution d'électricité ; pupitres de distribution [électricité] ; tableaux de distribution [électricité] ; fils d'identification pour fils électriques ; gaines d'identification pour fils électriques ; fils électriques ; fréquencemètres ; indicateurs de perte électrique ; interrupteurs ; inverseurs [électricité] ; raccords de lignes électriques ; limiteurs [électricité] ; manchons de jonction pour câbles électriques ; ohmmètres ; parafoudres ; paratonnerres ; piles électriques ; publications électroniques [téléchargeables] relatives aux appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; relais électriques ; réducteurs [électricité] ; régulateurs contre les surtensions ; régulateurs de voltage ; résistances électriques ; serre-fils [électricité] ; tableaux de commande [électricité] ; transformateurs ; transistors [électronique] ; télémètres ; télérupteurs ; variomètres ; voltmètres ; appareils et instruments de supervision, de surveillance, de contrôle (inspection) des appareils et instruments de production, transmission et distribution d'énergie électrique, appareils et instruments de gestion de l'énergie électrique. Construction, installation, entretien et réparation d'appareils et instruments électriques et électroniques, informations en matière de construction, supervision [direction] de travaux de construction, informations en matière de réparation, assistance en cas de pannes, déparasitage d'installations électriques, installation, entretien, réparation et remise à neuf d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique usés ou partiellement détruits, traitement contre la rouille d'appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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