Déposée le 21 juillet 1989 par SCHNEIDER ELECTRIC DANMARK A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIC'LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCHNEIDER ELECTRIC DANMARK A/S, A/S domicilié(e) Lautrupvang 1 - 02750 - BALLERUP - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC / 38EE1 domicilié(e) 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France.
La marque CLIC'LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546473.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLIC'LINE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2029.
SCHNEIDER ELECTRIC DANMARK A/S a également déposé les autres marques suivantes : LK , JO JO
SCHNEIDER ELECTRIC DANMARK A/S, A/S - Lautrupvang 1 - 02750 - BALLERUP - Danemark
M. BARRÉ Sandrine, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES – WTC / 38EE1 - 5 Place Robert Schuman - 38050 - GRENOBLE CEDEX 9 - France
Inscription le 28 juin 1999 - Changement de dénomination n°280193 - Publication au BOPI 1999-06-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06
Inscription le 28 juin 1999 - Changement de dénomination n°280196 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription le 28 juin 1999 - Changement de dénomination n°280195 - Publication au BOPI 1999-06-28
Inscription le 28 juin 1999 - Changement de dénomination n°280194 - Publication au BOPI 1999-06-28
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1999 n°2148801 - Publication au BOPI 1999-07-08
Inscription le 30 juillet 2009 - Changement de dénomination n°507683 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-07-30
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414592 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-07-30
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715072 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14
Appareils et instruments scientifiques, électriques et électroniques, notamment canalisations pour câbles avec étriers et fixation, panneaux de fixation et colonnes pour câbles avec étriers de fixation, supports verticaux pour câbles électriques, organes d'adaptation et de raccordement, boîtes de jonction pour canalisations et colonnes pour câbles, commutateurs électriques et prises de courant murales, prises de sortie pour données, prises de sortie pour signaux, prises de sortie pour communications, colliers et manchons, organes de lecture de sections de textes et plaques à faces pleines pour ces organes;appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d 'eau et installations sanitaires, et notamment canalisations pour installations d'éclairage, de chauffage par lampes et tubes, conduites d'air, de ventilation et d'eau, installations sanitaires et grilles d'appareils de chauffage par convexion; organes et parties constitutives de tous les produits, appareils et installations qui précèdent
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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