Déposée le 26 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « UNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 863 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France.
La marque UNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861812.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER DISTRIBUTION, S.A.S. - 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 431863315
SCHNEIDER DISTRIBUTION - 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 13 janvier 2012 - Retrait partiel n°566985 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-13
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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