Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNI
SCHNEIDER DISTRIBUTION, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3861812
Date de dépôt :
26/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2021
UNI de SCHNEIDER DISTRIBUTION

Présentation de la marque UNI

Déposée le 26 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 863 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France.

La marque UNI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861812.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNI est expirée depuis le 26 septembre 2021.

SCHNEIDER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ZEN Natura , PREMOGEL , SMILIZ , Deco Fresh , Moto 7 , ODOR KILLER , SIX SEPT ACCESSOIRES 2 ROUES 6 7 , Dr. GREEN FORMULA CLEAN , AIRSTICK , AIR CLIP


SCHNEIDER DISTRIBUTION, S.A.S. - 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 431863315


SCHNEIDER DISTRIBUTION - 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 13 janvier 2012 - Retrait partiel n°566985 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-13

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.