Présentation de la marque SIX SEPT ACCESSOIRES 2 ROUES 6 7
Déposée le 5 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIX SEPT ACCESSOIRES 2 ROUES 6 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-16 du 17 avril 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 863 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France.
La marque SIX SEPT ACCESSOIRES 2 ROUES 6 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER DISTRIBUTION S.A.S., S.A.S. - Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 431863315
SCHNEIDER DISTRIBUTION - Z.A., 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 9 novembre 1998 - Concession de licence n°266521 - Publication au BOPI 1998-11-09
Inscription le 16 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363398 - Publication au BOPI 2003-01-16
Inscription le 11 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307352 - Publication au BOPI 2000-09-11
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359746 - Publication au BOPI 2008-01-07
Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2017 n°2665753 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-04
Accessoires et pièces détachées pour bicyclettes à savoir: Chaîne de cycle, avertisseur sonore, bandage, béquille, boyaux, cadre, chambre à air, engrenage, freins, garde boue, guidon, jante, manivelle, moteur, moyeux, pédale, pneumatique, pompe, rayon, roue, selle, sonnette, porte bagage, trousse pour réparation, antivol, filet, indicateur de direction. Feux Bidon.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIX SEPT ACCESSOIRES 2 ROUES 6 7"
