Déposée le 31 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SDX CAR AUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) ZA, 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 863 315 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER DISTRIBUTION domicilié(e) ZA, 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France.
La marque SDX CAR AUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCHNEIDER DISTRIBUTION, S.A.S. - ZA, 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France - SIREN 431863315
SCHNEIDER DISTRIBUTION - ZA, 1 RUE BUGATTI - 67840 - KILSTETT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2511407 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03
Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600081 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29
Dispositif d'allumage - alternateurs - démarreurs pour véhicules, filtres à air et à huiles, cardans, radiateurs, autoradios, antennes, haut parleurs, émetteur/récepteur de télécommunication, thermostats de refroidissement pour moteurs pour véhicules, batteries électrique, chargeurs de batteries, véhicules de locomotions par terre et leur pièces détachées à savoir : phares de véhicules, lampes, antivol, alarmes, balais d'essuie glace, bouchons d'antivol, attelage pour remorque de véhicules, porte bagage, indicateur de direction, freins, embrayage, amortisseurs de suspension, pneumatiques, appuie te, avertisseur contre le vol, ceinture de sécurité, enjoliveurs, harnais sécurité, housses de sièges, pare brise, pare choc, pare soleil, porte skis, rétroviseur, sièges sécurité enfant.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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