Moto 7
Présentation de la marque Moto 7
Déposée le 30 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCHNEIDER DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Moto 7 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Moto 7 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Moto 7 arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.
SCHNEIDER DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-49
Republication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2017 n°2651597 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-13